MENTIONS LÉGALES

Nom du site : www.obbc.fr

Edition et publication

OBBC Développement

Société à responsabilité limitée, au capital de 11 433,68€, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Rouen 398 535 088, dont le siège social 607 rue des châtaigniers 76116 CATENAY France

Numéro de téléphone : 02.35.34.65.77

E-mail : obbc@obbc.fr

Hébergement

Alwaysdata

société à responsabilité limitée au capital de 5000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 492 893 490, dont le siège social est 62 rue Tiquetonne 75002 Paris
Numéro de téléphone : 01 84 16 23 40

Réalisation du site

Iléa Web
Micro-entreprise, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 825 292 618, dont le siège social est rue de Tessé 78910 Tacoignières FRANCE.
Numéro de téléphone : 06.86.75.85.70
E-mail : contact.ileaweb@gmail.com

Condition d’utilisation

Ce site est contrôlé et exploité par la société OBBC Développement. L’accès et l’utilisation du site présent sont soumis aux “conditions générales” que vous consultez actuellement.

OBBC Développement se réserve le droit de mettre à jour ces “conditions générales” à tout moment et sans préavis. L’accès et l’utilisation du site suivant :

www.obbc.fr, implique d’accepter intégralement et sans réserve toutes les éléments inclus dans les conditions générales présentes.

Droits d’auteurs

La société OBBC Développement, éditeur du site

www.obbc.fr, se réserve tous les droits en ce qui concerne son site internet.

Les internautes ne peuvent en aucun cas copier, afficher et/ou rediffuser le contenu présent sur le site

www.obbc.fr, à moins de faire une demande auprès d’OBBC Développement et que la société vous donne son autorisation par écrit.

Utilisation des informations

OBBC Développement ne pourra pas garantir l’exactitude de la qualité de ses informations. L’utilisation de ce site (www.obbc.fr) et surtout de son contenu se font sous la responsabilité de l’internaute, OBBC Développement décline toutes responsabilités concernant les dommages que peuvent occasionner l’utilisation de ses contenus (informations).

Liens externes

La société OBBC Développement, en tout état de cause, n’est pas tenu responsable du contenu ou tout autres éléments indiqués sur les sites auxquels le site d’OBBC Développement (www.obbc.fr) se trouverait lié par des liens externes ou autres. Pour afficher un lien externe vers notre site www.obbc-international.com, veuillez nous envoyer un message à l’adresse suivante obbcst@obbc.fr pour une demande d’autorisation écrite.

Protection des données

Sur le site www.obbc.fr, il est possible que vous indiquez votre identité ou toutes autres données qui sont à caractères personnel vous concernant. De plus, une analyse des données est mis en place sur ce site par un service externe, mais qui n’indique pas les informations sur les personnes.

OBBC Développement collecter ces informations pour un usage exclusif de la société et à ce titre, ces informations ne seront pas cédées à un tiers, sans votre accord.

Conformément à la loi “Informatique et libertés” du 6 janvier 1978, vous bénéficier d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et/ou de suppression des informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à adresser un message à obbc@obbc.fr

Droit applicable

Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des tribunaux Français.

Le site www.obbc.fr est la propriété de :

OBBC Développement

607 rue des Châtaigniers

76116 CATENAY

FRANCE

Numéro de téléphone : 02.35.34.65.77

E-mail : obbc@obbc.fr